Programme bêta
Programme bêta

Confidentialité de vos données

Version v1-2026-11 · 21 novembre 2026

Projet à relire. Ce texte est une version de travail préparée pour la maquette. Il doit être relu par LexLabs avant toute mise en ligne.

Qui traite vos données

LexLabs, société en cours d’immatriculation, représentée par David Ziza, Président. Contact : contact@lexlabs.fr.

En bref

DonnéesPrénom, nom, téléphone, e-mail, séance d’inscription, adresse IP, date d’acceptation de la charte. Plus tard : la clé machine que vous transmettez pour obtenir la licence.
PourquoiGérer votre inscription, vous donner accès au logiciel, vous délivrer la licence et échanger avec vous pendant le programme.
Base légaleL’exécution du programme bêta que vous acceptez (article 6.1.b du RGPD).
Qui y accèdeL’équipe LexLabs uniquement. Le serveur est loué à Hostinger, notre hébergeur. Aucune donnée n’est vendue ni cédée.
Combien de tempsInscription non confirmée : effacée après 30 jours. Participants : pendant le programme, puis 12 mois pour le suivi, avant effacement ou anonymisation.

Ce que nous ne faisons pas

  • Aucun cookie publicitaire, aucun traceur, aucune mesure d’audience sur ce site.
  • Aucune prospection commerciale sans votre accord séparé.
  • Aucun accès aux documents que vous traitez avec PseudonomIA : ils restent sur votre poste.

Vos droits

Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les faire effacer, en limiter l’usage, vous y opposer et les récupérer. Écrivez à contact@lexlabs.fr. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).